Mentions lègales

Mentions Légales

Mentions Lègales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://ophtalmo-grandchambery.fr,  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Bénéficiaire du site

Raison sociale : OPHTALMOLOGIE DU GRAND CHAMBERY
Adresse : 146 Rue des Ecoles – 73000 Chambéry – Bassens
SIREN : 942 984 550 – R.C.S. Chambéry
Fondé de pouvoir : OPHTALMOLOGIE DU GRAND CHAMBERY
Site internet : https://ophtalmo-grandchambéry.fr

2. Conception et réalisation du site

Créateur : Site-Internet-top
SIREN : 321 685 984 – R.C.S. Chambéry
Contact : contact@site-internet-top.fr

3. Hébergement

L’ensemble des prestations d’hébergement et d’édition est assuré par Site-Internet-top.

4. Propriété intellectuelle

Site-Internet-top est titulaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception et à la réalisation du site, notamment son architecture, ses chartes graphiques, ses fonctionnalités, ses contenus, textes, images, photos, vidéos, bases de données et autres éléments graphiques, à l’exception des éléments fournis par le bénéficiaire du site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, le site https://ophtalmo-grandchambery.frh n’est pas soumis à déclaration auprès de la CNIL.

6. Médiation des litiges

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

Dr Maxence Papegaey